Charte des formateurs vacataires

ABÉCÉDAIRE CENTRES DE FORMATIONS

La charte des formateurs vacataires est un document par lequel un organisme de formation précise les droits et les devoirs des intervenants qu’il mobilise de manière occasionnelle, sans lien de subordination permanent, pour assurer tout ou partie de ses actions de formation. Ce document répond à un besoin d’organisation propre aux centres qui, pour des raisons d’expertise technique ou de volume d’activité fluctuant, font appel à des professionnels extérieurs intervenant ponctuellement, plutôt que de recourir exclusivement à des formateurs salariés permanents.

Pour le centre de formation, la formalisation d’une telle charte permet de clarifier, dès la prise de fonction du formateur vacataire, les attentes de l’établissement en matière de qualité pédagogique, de respect des référentiels de certification, de ponctualité et d’assiduité, mais également les modalités pratiques de collaboration telles que la transmission des supports pédagogiques, les règles d’évaluation des apprenants ou encore les procédures à suivre en cas d’absence imprévue. Cette clarification contribue à limiter les malentendus qui pourraient nuire à la continuité pédagogique des parcours de formation.

Sur le plan de la démarche qualité, la charte des formateurs vacataires constitue également un outil permettant de démontrer, dans le cadre des audits liés à la certification applicable au secteur, la manière dont l’organisme s’assure de la qualification et de l’adéquation des compétences des intervenants mobilisés pour ses actions de formation. Les référentiels qualité accordent en effet une attention particulière à la vérification des compétences des formateurs, qu’ils soient salariés ou vacataires, ce qui rend nécessaire une formalisation claire des exigences applicables à cette seconde catégorie d’intervenants.

La gestion administrative des formateurs vacataires soulève par ailleurs des questions spécifiques pour le centre de formation, notamment en matière de statut contractuel, de rémunération et de couverture sociale, qui diffèrent des modalités applicables aux salariés permanents de l’établissement. La charte peut utilement rappeler le cadre contractuel retenu par l’organisme, sans toutefois se substituer aux documents contractuels individuels qui régissent juridiquement la relation entre le centre et chaque intervenant vacataire.

Le centre doit également veiller à ce que les formateurs vacataires disposent, au même titre que les formateurs permanents, d’un accès aux informations nécessaires à l’exercice de leur mission, telles que les emplois du temps, les référentiels de certification en vigueur ou les procédures internes de signalement des difficultés rencontrées avec un apprenant, afin d’éviter toute rupture d’information préjudiciable à la continuité pédagogique.

Enfin, au-delà de sa dimension organisationnelle, la charte des formateurs vacataires participe à la construction d’une culture pédagogique commune au sein de l’établissement, en rappelant à des intervenants parfois peu familiers du fonctionnement interne du centre les valeurs, les méthodes et les exigences qui structurent l’ensemble de son offre de formation. Elle constitue ainsi un vecteur d’harmonisation des pratiques pédagogiques, essentiel pour garantir une qualité homogène des prestations, quel que soit le statut du formateur intervenant auprès des apprenants.