ABÉCÉDAIRE CENTRES DE FORMATIONS
Groupement momentané d’entreprises (formation)
Un groupement momentané d’entreprises, appliqué au secteur de la formation, désigne une association temporaire de plusieurs organismes de formation constituée dans le seul but de répondre conjointement à un marché déterminé, le plus souvent dans le cadre d’un appel d’offres public. Cette association prend fin une fois le marché exécuté, sans donner naissance à une structure juridique pérenne distincte de ses membres.
Pour les organismes qui composent un tel groupement, cette formule permet de mutualiser leurs compétences respectives afin de répondre à des marchés dont l’ampleur ou la diversité des besoins dépasserait les capacités d’un seul prestataire : un organisme spécialisé sur un domaine technique peut ainsi s’associer avec un autre disposant d’une implantation territoriale plus large, ou d’une expertise complémentaire sur un autre volet de la formation demandée.
Deux formes principales de groupement momentané d’entreprises coexistent généralement dans la commande publique de formation : le groupement conjoint, où chaque membre répond de sa seule part du marché, et le groupement solidaire, où chaque membre est engagé vis-à-vis du donneur d’ordre pour l’exécution de l’ensemble du marché, ce second cas impliquant un niveau de confiance mutuelle plus élevé entre les organismes associés.
La constitution d’un groupement momentané d’entreprises implique la désignation d’un mandataire, chargé de représenter l’ensemble des membres auprès du donneur d’ordre, ainsi qu’une répartition contractuelle précise des responsabilités pédagogiques et financières de chacun, formalisée avant même le dépôt de la candidature au marché concerné.
Pour un centre de formation, s’engager dans un tel groupement suppose une coordination pédagogique fine avec ses partenaires, notamment pour garantir la cohérence globale du parcours proposé aux stagiaires, alors même que les enseignements sont dispensés par des organismes distincts, ainsi qu’un partage transparent des indicateurs de qualité exigés dans le cadre de la certification Qualiopi applicable à chacun des membres.
Cette coordination suppose également la mise en place, dès le démarrage du marché, d’outils de suivi communs permettant à chaque membre du groupement de disposer d’une vision consolidée de l’avancement du parcours de formation, condition indispensable à une répartition équitable des responsabilités en cas de difficulté rencontrée en cours d’exécution.
Pour le secteur de la formation professionnelle, le groupement momentané d’entreprises constitue ainsi un outil de coopération ponctuelle particulièrement utile pour accéder à des marchés d’envergure, tout en préservant l’indépendance de chaque organisme membre en dehors du périmètre strict du marché pour lequel l’association a été constituée. Ce choix de fonctionnement, conjoint ou solidaire, structure d’ailleurs directement le niveau de risque assumé par chaque organisme membre tout au long de l’exécution du marché de formation concerné. Elle rappelle enfin l’importance, pour tout organisme, de bien évaluer la solidité de ses partenaires avant de s’engager dans ce type de coopération contractuelle.